Marque expirée - Marque en non vigueur

Convivialité – Luxe – Volupté
J. DALLARD, SARL

Numéro de dépôt :
3661197
Date de dépôt :
01/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019
Convivialité – Luxe – Volupté de J. DALLARD

Présentation de la marque Convivialité – Luxe – Volupté

Déposée le 1 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DALLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Convivialité – Luxe – Volupté »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. DALLARD domicilié(e) Z.I Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 867 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. DALLARD domicilié(e) Z.I Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Convivialité – Luxe – Volupté est expirée depuis le 1 juillet 2019.

J. DALLARD a également déposé les autres marques suivantes : Ovoa , Arcoa , Home Brasserie , Asyméa , FRACERIA , Iloa


J. DALLARD, SARL - Z.I Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France - SIREN 318867231


J. DALLARD - Z.I Les Reys de Saulce - 26270 - SAULCE SUR RHONE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 14 septembre 2009 - Retrait partiel n°506101 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareil de distribution de bière, d'eau, de vin, de champagne, de boissons alcoolisées et non alcoolisées. Tireuse à bière. Colonne à bière. Bar à bière mobile. Fontaine à bière. Comptoir de bar. Meuble à bière. ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).